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Conformité

Surveillance Continue

La surveillance continue (Ongoing Monitoring) désigne l'obligation pour les entreprises assujetties de suivre en permanence les transactions et la relation d'affaires avec leurs clients. Elle vise à détecter les activités suspectes, vérifier la cohérence des opérations avec le profil du client et maintenir à jour les informations de connaissance client.

La surveillance continue est un pilier essentiel du dispositif LCB-FT qui complète les vérifications initiales réalisées lors de l'entrée en relation. Elle comprend deux volets principaux : la surveillance des transactions (monitoring transactionnel) et la revue périodique des dossiers clients. Le monitoring transactionnel s'appuie sur des systèmes automatisés qui analysent les opérations en temps réel et génèrent des alertes en cas de comportement atypique.

La revue périodique des dossiers clients consiste à vérifier que les informations de connaissance client restent exactes et à jour. La fréquence de ces revues est déterminée par le niveau de risque du client : annuellement pour les clients à haut risque, tous les deux à trois ans pour les clients à risque moyen, et tous les cinq ans pour les clients à faible risque. Toute modification significative du profil de risque doit déclencher une revue anticipée.

CheckFile.ai facilite la surveillance continue en permettant la revérification automatisée des documents d'identité lors des revues périodiques. La solution détecte les documents expirés, vérifie la validité des nouvelles pièces fournies et alerte sur les incohérences entre les informations déclarées et les données documentaires, contribuant ainsi à maintenir un dossier client fiable et conforme.

Réglementations

AMLD6FATF Recommendation 10Code monétaire et financier

Exemples concrets

  • 1.Le système de monitoring transactionnel d'une banque détecte un changement brusque dans le volume et la destination des virements d'un client PME, déclenchant une alerte pour investigation.
  • 2.Un assureur réalise la revue annuelle du dossier d'un client classé à haut risque et découvre que son passeport a expiré, nécessitant la collecte d'un nouveau document d'identité.
  • 3.Une société de gestion identifie, lors d'une revue périodique, que le bénéficiaire effectif d'un client a changé sans notification préalable, ce qui déclenche une réévaluation complète du profil de risque.

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